Il y a deux choses :
D'un l'interprétation de l'article 2 qui est admise par la CIEEMG :
Tout Etat non doté d'armes nucléaires qui est Partie au Traité s'engage à n'accepter de qui que ce soit, ni directement ni indirectement, le transfert d'armes nucléaires ou autres dispositifs nucléaires ou du contrôle de telles armes ou de tels dispositifs explosifs; à ne fabriquer ni acquérir de quelque autre manière des armes nucléaires ou autres dispositifs nucléaires explosifs; et à ne rechercher ni recevoir une aide quelconque pour la fabrication d'armes nucléaires ou d'autres dispositifs nucléaires explosifs.
Le fait que dans tout le reste du traité il est été indiqué partout "autres dispositifs nucléaires
explosifs" sauf a cet endroit, est considéré comme étant "tout dispositifs nucléaire intégré à de l'armement". (Oui c'est vicieux, mais c'est pas moi qui fait les interprétations).
Au passage, l'article 2 dit bien que l'état ne doit pas en acquérir, mais ne dit pas qu'il n'a pas le droit d'en construire (ou de recevoir d'aide pour en construire) ... car là le passage précise bien "
autres dispositifs nucléaires explosifs"
De deux, l'article 3, partie 2 & 3, qui explique que l'aide apporté à un état dans le domaine nucléaire de la part d'un autre état ne peux l'être qu'à des fins pacifiques, et encore, limité a de la production de produits fissiles non-spéciaux :
2. Tout Etat Partie au Traité s'engage à ne pas fournir: (...) b) d'équipements ou de matières spécialement conçus ou préparés pour le traitment, l'utilisation ou la production de produits fissiles spéciaux, à un Etat non doté d'armes nucléaires, quel qu'il soit, à des fins pacifiques, à moins que lesdites matières brutes ou lesdits produits fissiles spéciaux ne soient soumis aux garanties requises par le présent article.
3.Les garanties requises par le présent article seront mises en oeuvre de maniére (...) à éviter d'entraver (...) l'utilisation ou la production de matières nucléaires à des fins pacifiques, conformément aux dispositions du présent article et au principe de garantie énoncé au Préambule du présent Traité.
Le principe étant :
Affirmant le principe selon lequel les avantages des applications pacifiques de la technologie nucléaire, y compris tous sous-produits technologiques que les Etats dotés d'armes nucléaires pourraient obtenir par la mise au point de dispositifs nucléaires explosifs, devraient être accessibles, à des fins pacifiques, à toutes les Parties au Traité, qu'il s'agisse d'Etats dotés ou non dotés d'armes nucléaires,
Les chaufferies nucléaires militaires transgressent donc deux points clés :
- Le besoin de produits fissiles spéciaux (la miniaturisation des réacteurs imposant des produits fissible hautement enrichie)
- L'utilisation non pacifique de ces chaufferies
Mais rien dans le traité n'empêche d'aider un état à obtenir lui même les techno pour faire ces propres chaufferies.
